Documents présentés en Commission Santé

Mis à jour le 23/04/2024

Retrouvez les Documents présentés en Commission Santé depuis 2018.

Documents présentés en Commission Santé

Commission Santé du 9 avril 2024

Contrôle Médical et Dentaire
Actualité conventionnelle
Bilan GDR 2023
Franchise médicale
Mon soutien PSY
Prévention Santé
Zéro patient en ALD sans médecin traitant
 

Commission Santé du 7 novembre 2023

Actualités Prévention Santé
Fonds d'indemnisation des victimes de pesticides
Nouveaux axes GDR 2023
Projet de Loi de Finances de la Sécurité Sociale 2024
Zéro assuré en ALD sans médecin traitant

 

Commission Santé du 3 avril 2023

Bilan 2022 de la Gestion du Risque (GDR)
Bilan 2022 de la Prévention Santé
Rapport d'activité 2022 du Contrôle Médical et Dentaire
Vie conventionnelle
Notes Commission Santé

 

Commission Santé du 14 novembre 2022

Contrôle Médical et Dentaire
Panorama de la santé dans le Maine-et-Loire
Point CPTS
Prévention Santé
Projet de Loi de Finances de la Sécurité Sociale 2023
Point MSP

 

Commission Santé du 5 avril 2022

Actualités : Bilan 2021 des Commissions Professionnelles Santé et Bilan 2021 de la Gestion du Risque
Bilan 2021 de la Prévention Santé et nouveautés 2022
Rapport d'activité 2021 du Contrôle Médical et Dentaire

 

Commission Santé du 19 novembre 2021

PLFSS 2022
Prévention Santé_Nouveautés 2022 et Bilan ateliers collectifs 2021
Espace Numérique de Santé
Congé paternité
 

Commission Santé du 14 avril 2021

CMCD Rapport d'activité 2020
Fonds d'Indemnisation des Victimes des Pesticides
Prévention Santé Bilan 2020 et actualités 2021
Recours Contre Tiers
Vie conventionnelle 2020

Commission Santé du 19 novembre 2020

Mesures PLFSS 2021
Rapport d'activité Service Médical et Dentaire 2019
Présentation Prévention Santé
Présentation ASEPT
Exercices coordonnés et CPTS
Dossier médical partagé
 
Commission Santé du 2 avril 2019
Plan Gestion du Risque 2018
Rapport d'activité Service Médical et Dentaire 2018
Rapport d'activité Prévention Santé 2018
Loi de Financement de la Sécurité Sociale 2019
 

Commission Santé du 10 décembre 2018

Avenant n° 6 à la télémédecine
Plan santé 2022
Organisation des soins dans la région des Pays de la Loire
Nouvelle convention dentaire
Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale 2019

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